Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
REBOND FRENCH OFFICIALY FOOTBALL LICENCED
Monsieur PIERBONI Yves
Numéro de dépôt :
97701504
Date de dépôt :
22/10/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque REBOND FRENCH OFFICIALY FOOTBALL LICENCED
Déposée le 22 octobre 1997 par la société Monsieur PIERBONI Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « REBOND FRENCH OFFICIALY FOOTBALL LICENCED »
Le déposant est la société Monsieur PIERBONI Yves domicilié(e) 97 Impasse des genêts, Quartier PIERREDON, 83110 SANARY sur MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 404 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PIERBONI Yves - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur PIERBONI Yves a également déposé les autres marques suivantes : SUPPORTER 100 %
Monsieur PIERBONI Yves - 97 Impasse des genêts, Quartier PIERREDON, 83110 SANARY sur MER - France - SIREN 401404538
Monsieur PIERBONI Yves - France
Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288913 - Publication au BOPI 1999-11-02
Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289430 - Publication au BOPI 1999-11-03
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Vêtements. Chaussures. Chapellerie. Jeux. Jouets. Articles de gymnastique et de sports. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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